The municipal archives of the department of Ain

Délimitation de la commune et nivellement.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Épizooties, ordures ménagères.

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Eau potable. – Adduction et distribution.

Aménagement et gestion de la voirie.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Fonds de la Fanfare de Lent

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Firme industrielle d’applications multiples.

Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.