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Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Cimetière.
Cimetière.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Lotissements.
Lotissements.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cimetière.
Cimetière.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Cimetière.
Cimetière.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
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