Archives communales de l’Ain

Renforcement et extension du réseau.

Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Église, presbytère et cimetière.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.

Pont de Charlay.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.

Documents divers

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.

Lotissement communal De la Gondonière.

Contentieux et affaires litigieuses.

Maison d’école (château Carron).

Fontaines publiques et abreuvoirs.

Chemins ruraux et de desserte.

Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Production et aides agricoles.

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

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Renforcement et extension du réseau.

1ère, 2ème et 3ème tranches.

4ème tranche.

Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Ponts et ponceaux.

Place Sofrani.

Voirie urbaine.

Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.

Lotissements communaux.

Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Église, presbytère et cimetière.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

Documents divers

Ouvrages d’art. – Ponts.

Lotissement communal De la Gondonière.

Contentieux et affaires litigieuses.

Maison d’école (château Carron).

Lavoirs.

École communale.

Fontaines publiques et abreuvoirs.

Chemins ruraux et de desserte.

Adduction d'eau potable.

Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Contentieux.

Bois des Longerons.

Production et aides agricoles.

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

Édifices publics, lavoirs.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Chemins vicinaux.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.