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Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Documents divers
Documents divers
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Factures.
Factures.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
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