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Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église.
Église.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Dépenses.
Dépenses.
École des filles.
École des filles.
Fontaines.
Fontaines.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Dépenses.
Dépenses.
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité.
Fiscalité.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
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