Naissances avec table décennale
- E40
- Dossier
- 1923-1932
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Opérations de vote et élaboration des listes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
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Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
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Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
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Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
Listes électorales et d’appel des votants.
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
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Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
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Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Législatives et élections générales.
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Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
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Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Conseil municipal, élections municipales.
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Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
Eau potable et station d’épuration.
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Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
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Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
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Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Polices d’assurance, correspondance.
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Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937).
Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955).
Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960).
Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971).
Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).
Registres des naissances, mariages et décès.
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Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
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Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977).
Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982).
Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982).
Affectation de défense pour le personnel (1964-1970).
Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975).
Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981).
Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
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Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)
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Listes électorales, tableaux rectificatifs.
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
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Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
Prisonniers de guerre : instructions (1941).
Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
Recensement des véhicules automobiles (1944).
Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
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Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
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