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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux File
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1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1923-1932
1923-1932
1973-1982
1973-1982
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
E à O
E à O
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1870-1899
1870-1899
1930-1954
1930-1954
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Assainissement.
Assainissement.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
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