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Descriptions archivistiques
Dossier agriculture
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Croissant
Défrichements.
Défrichements.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Distillation.
Distillation.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droits de place.
Droits de place.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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