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Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Cimetière.
Cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
Carte légendée.
Carte légendée.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie-école.
Mairie-école.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Installations classées.
Installations classées.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Lotissements.
Lotissements.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Lotissements.
Lotissements.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
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