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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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1858-1910
1858-1910
1815-1843
1815-1843
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
1895-1982
1895-1982
1832-1894
1832-1894
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Hygiène.
Hygiène.
Hygiène publique
Hygiène publique
Notaires.
Notaires.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Justice
Justice
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Police générale
Police générale
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Administration militaire
Administration militaire
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
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