Print preview Close

Showing 286 results

Archival description
élection
Print preview View:
Ascending

24 results with digital objects Show results with digital objects

1813-1979
1813-1979
1851-1981
1851-1981
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Archives communales.
Archives communales.
Vie publique.
Vie publique.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Élus.
Élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Élections politiques
Élections politiques
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Élections politiques
Élections politiques
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Cantonales.
Cantonales.
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Finances.
Finances.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
Results 151 to 200 of 286