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1723-1782
1723-1782
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Lotissements.
Lotissements.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Téléphone.
Téléphone.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll...
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards...
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan de l'école des garçons pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriatio...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
École des filles.
École des filles.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.
Église.
Église.
Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Plan pour la construction du poids public, vue 02.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
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