Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1863 Part of Fonds communal de Chanay
Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Maison commune. Add to clipboard 01M001_001 Item [1853] Part of Fonds communal de Chaley Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge. Add to clipboard DD002_001 Item 1780 Part of Fonds communal de Chaley Plan géométral.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé. Add to clipboard 05I004_001 Item 1934 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02. Add to clipboard 00Fi003_002 Item 1905 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01. Add to clipboard 00Fi003_001 Item 1905 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01. Add to clipboard 00Fi001_002 Item 1857 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03. Add to clipboard 00Fi010_003 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02. Add to clipboard 00Fi010_002 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01. Add to clipboard 00Fi010_001 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01. Add to clipboard 00Fi001_001 Item [1899] Part of Fonds communal d'Attignat
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02. Add to clipboard 00N001_002 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M004_004 Item 1922 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01. Add to clipboard 00D006_001 Item [1862] Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat