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Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Lotissements.
Lotissements.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Voirie
Voirie
Cimetière.
Cimetière.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École des filles.
École des filles.
Église.
Église.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
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