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- 1836-1982
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes et états nominatifs, feuilles récapitulatives (1836, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982) ; gestion des agents recenseurs (1872-1931).
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes et états nominatifs, feuilles récapitulatives (1836, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982) ; gestion des agents recenseurs (1872-1931).
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Part of Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Testaments et inventaires de biens après décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Part of Fonds communal de Lent
Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Part of Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Questionnaire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Part of Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley