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Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Cantonales.
Cantonales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Courrier.
Courrier.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Élus.
Élus.
Garde nationale.
Garde nationale.
1845-1982
1845-1982
1831-1977
1831-1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
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