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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) pièce comptable
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1939-1959
1939-1959
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Logements HLM.
Logements HLM.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissements.
Lotissements.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Documents divers
Documents divers
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