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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Bois
Bois
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières
Carrières
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Électricité
Électricité
Gaz.
Gaz.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Administration
Administration
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Lacune
Lacune
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
Archives anciennes
Archives anciennes
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.
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