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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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1916-1923
1916-1923
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
1911-1920
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Cimetière.
Cimetière.
Poids public.
Poids public.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1883-1910
1883-1910
1900-1910
1900-1910
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1880-1909
1880-1909
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
1880-1909
1880-1909
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
1883-1900
1883-1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
1883-1900
1883-1900
1883-1900
1883-1900
1874-1899
1874-1899
1840-1899
1840-1899
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Épizooties.
Épizooties.
1870-1889
1870-1889
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