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Fonds communal de Pouillat
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Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxes.
Taxes.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Église.
Église.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Culte
Culte
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Urbanisme
Urbanisme
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1900-1950
1900-1950
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1813-1842
1813-1842
1843-1872
1843-1872
1813-1842
1813-1842
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