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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du clos de la cure.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
