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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Hygiène publique
Hygiène publique
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
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