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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Affiches.
Affiches.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
1612-1627
1612-1627
1627-1645
1627-1645
Archives modernes
Archives modernes
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
1793-1797
1793-1797
1808-1830
1808-1830
Décès.
Décès.
1851-1862
1851-1862
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1923-1932
1923-1932
Décès.
Décès.
1954-1963
1954-1963
Mariages.
Mariages.
1964-1972
1964-1972
1933-1942
1933-1942
Agriculture
Agriculture
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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