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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Élections politiques
Élections politiques
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxes.
Taxes.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Église.
Église.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Culte
Culte
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Urbanisme
Urbanisme
Administration et personnel
Administration et personnel
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