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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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1961-1982
1961-1982
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1954-1982
1954-1982
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Amodiation et location.
Amodiation et location.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Commission administrative.
Commission administrative.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Correspondance.
Correspondance.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Rémunération.
Rémunération.
Cimetière.
Cimetière.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Archives modernes
Archives modernes
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Population
Population
Statistique générale
Statistique générale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Affaires militaires
Affaires militaires
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
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