- 1Fi20-21
- recordgrp
- 1826-1829
Part of Fonds communal de Villebois
167 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des limites de la maison de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles des propriétaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
États du montant des rôles des contributions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
État nominatif, état rectificatif, rôle d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Contributions des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.