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Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Police économique.
Police économique.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Carrières communales.
Carrières communales.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
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