Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
- E21-27
- recordgrp
- 1911-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Part of Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des arrêtés du maire.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement et rationnement.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.