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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du pont du Rhéby, vue 02
Plan du pont du Rhéby, vue 01
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
