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Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contributions directes
Contributions directes
Séance.
Séance.
Contributions directes.
Contributions directes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1826-1982
1826-1982
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élus et séances.
Élus et séances.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Forêt communale.
Forêt communale.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
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