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Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Jury criminel.
Jury criminel.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Prud’homales.
Prud’homales.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chasse.
Chasse.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Mairie-école.
Mairie-école.
Prud’homales.
Prud’homales.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
1813-1982
1813-1982
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Prud’homales.
Prud’homales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
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