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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chasse.
Chasse.
École primaire communale.
École primaire communale.
1821-1980
1821-1980
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Épizooties.
Épizooties.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Listes électorales.
Listes électorales.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Jury criminel.
Jury criminel.
Gestion collective.
Gestion collective.
1831-1977
1831-1977
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Municipales.
Municipales.
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