Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

Affiche.

Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.

Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).

Listes nominatives, instructions, correspondance.

Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).

Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.

Tableaux de classement (1926-1927), feuilles de déclaration (1937-1938, 1958).

Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918).
Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, recensement des voitures attelées et non attelées, recensement des véhicules automobiles : listes de recensement, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite et d’examen des chevaux, souches de déclarations individuelles, instructions.

Participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun.

Registres des déclarations, listes nominatives.

Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).

Autorisation, certificat, note de service.

Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).

Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).

[1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.

Cahier d’enregistrement.

Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).

Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.

Exploitation des coupes affouagères : traités de gré à gré, délibérations (1922-1938).
Coupes affouagères : délibérations, liste nominative des affouagistes, procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, décharges d’exploitation, coupes extraordinaires, correspondance (1922-1982).
Entretien : programmes de travaux, bilans, frais de garderie, correspondance (1957-1982).
Régime forestier, soumission et distraction de parcelles : arrêtés (1912, 1970) ; évaluation financière (1960).
Concours de l’ONF : arrêté préfectoral, convention, délibération (1972).
Droit de passage en forêt communale : arrêtés préfectoraux (1909, 1920).
Préposés communaux aux Eaux et Forêts : état des sommes à payer pour les titulaires de la médaille d’honneur des Eaux et Forêts, correspondance (1913-1916).

Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).

Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).

Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.

Ouverture d’une gare à Longeray : aliénation de terrains pour cause d’utilité publique , délibération de la commune d’Éloïse sur l’emplacement éventuel, ajournement du projet pendant la Première Guerre mondiale, réclamation de Mme V., coupure de presse, correspondance échangée avec la sous-préfecture et le ministère des Travaux publics (1897-1923) ; surtaxes locales temporaires : arrêté d’enquête publique, délibération, états des versements (1923-1948, 1953).
Ligne Collonges-Saint Gingolph-section de Collonges à Thonon, demande d’occupation temporaire : extraits du plan parcellaire [1] (1876-1877).
Ligne Divonne-Coupy, suppression des trains de voyageurs et remplacement par des autocars : délibération, correspondance (1942).
Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, règlementation de la police dans les gares et stations du département, demandes de renseignement, limitation du tonnage, pétition relative à la suppression des arrêts à la station de Longeray, correspondance (1971-1981).
Reconstruction d’un poste en gare de Longeray-Léaz : notice explicative, plans (1970).
Ligne de desserte Bellegarde-Divonne, organisation du transport : aménagement d’abri pour les voyageurs, convention, comptes rendus de réunion, correspondance (1979-1982).
Passage à niveau n°79 de la ligne Lyon à la frontière suisse, manœuvre à distance des barrières et classement : arrêtés préfectoraux, fermeture provisoire, correspondance (1971, 1985-1986).

Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.