Archives communales de l’Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Dépenses.

Détermination et modification du territoire.

Différends et litiges.

Différents concernant des particuliers.

Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Domaine des Pauvres filles.

Dons-et-legs.

Droit patriotique et imposition extraordinaire.

Écoles primaires communales.

Édifices du culte.

Édifices publics.

Église (premier bâtiment).

Église Saint Symphorien.

Église Saint-Martin.

Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.

Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril

Étangs.

État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).

Presse-papier

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Délimitation de la commune et nivellement.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Dépenses.

Détermination et modification du territoire.

Différends et litiges.

Différents concernant des particuliers.

Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Domaine des Pauvres filles.

Domaine des Pauvres filles.

Dons-et-legs.

Droit patriotique et imposition extraordinaire.

Écoles primaires communales.

Édifices du culte.

Édifices du culte.

Édifices publics.

Église (premier bâtiment).

Église Saint Symphorien.

Église Saint-Martin.

Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.

Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril

Étangs.

État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).

États de sections.

États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).

États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.

États provinciaux : nomination des députés.

Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.

Exercice du culte.

Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Exercice et personnel du culte.

Exploits d’huissier, condamnations.

Fabrique d’église.

Fiscalité.