Affichage de 412 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

13 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Assainissement.
Assainissement.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Livres comptables.
Livres comptables.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Élections politiques.
Élections politiques.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Élections politiques.
Élections politiques.
Téléphone.
Téléphone.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Épizooties.
Épizooties.
1905-1981
1905-1981
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Résultats 251 à 300 sur 412