The municipal archives of the department of Ain

Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.

Maison commune.

01M001_001
Item
[1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.

Décès

E18
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Chaley

1843-1852

E16-18
recordgrp
1843-1852

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E17
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E16
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Chaley

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
File
1774-1852

Part of Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

4D6
File
1826-1849

Part of Fonds communal de Chaley

Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.

Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.

4D7
File
1846-1847

Part of Fonds communal de Chaley

Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).

S1
File
1843

Part of Fonds communal de Chaley

1833-1842

E13-15
recordgrp
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Décès

E15
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E13
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E14
File
1833-1842

Part of Fonds communal de Chaley

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

4D5
File
1838

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

4D1
File
1654-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.

1823-1832

E10-12
recordgrp
1823-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Naissances

E10
File
1823-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Canton des Essaillans.

04D001_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Chaley

Plan.

Décès

E12
File
1823-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Mariages

E11
File
1823-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
File
1738-1830

Part of Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Mariages