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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Législatives.
Législatives.
Européennes.
Européennes.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
1881-1930
1881-1930
1932-1978
1932-1978
1979-1982
1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1957-1962
1957-1962
1963-1974
1963-1974
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
1957-1970
1957-1970
1971-1982
1971-1982
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1967-1972
1967-1972
1973-1978
1973-1978
1979-1982
1979-1982
1957-1966
1957-1966
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
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