Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Édifices scolaires et d'enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Eaux

• 3N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Édifices scolaires et d’enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Œuvres charitables

• 2Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Mesures d’exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Statistique générale

• 5F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plans grand format

• 1Fi
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon