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Amodiation et location.
Amodiation et location.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
1974-1983
1974-1983
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Gestion courante.
Gestion courante.
Église.
Église.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Contributions.
Contributions.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
1976-1982
1976-1982
1938-1984
1938-1984
Contrôle.
Contrôle.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1971-1982
1971-1982
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Voirie communale.
Voirie communale.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
1960-1982
1960-1982
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
1921-1982
1921-1982
1973-1982
1973-1982
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Conseil général.
Conseil général.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
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