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Descriptions archivistiques
Dossier économie
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Aménagement de la Saône.

Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
Extraction de sable : notification (1887).
Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).

Affiches.

Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).

Administration générale.

Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).

1937-1982

Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).

1908-1982

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).

1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

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