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Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
École communale.
École communale.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Viticulture.
Viticulture.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Chanay
Fonds communal de Chanay
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Marais.
Marais.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Bl...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Bl...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).
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