Affichage de 353 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

31 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
1981-1982
1981-1982
Dépenses.
Dépenses.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
1930-1982
1930-1982
Épizooties.
Épizooties.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
1793-1982
1793-1982
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Personnel.
Personnel.
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Administration générale.
Administration générale.
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Urbanisme
Urbanisme
Archives anciennes
Archives anciennes
Documents divers
Documents divers
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique générale
Statistique générale
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Hygiène publique
Hygiène publique
Finances communales
Finances communales
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Conseil municipal
Conseil municipal
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Résultats 251 à 300 sur 353