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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccination.
Vaccination.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Aides sociales.
Aides sociales.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Travail
Travail
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Forêt.
Forêt.
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
État civil
État civil
Naissances
Naissances
1793-1802
1793-1802
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Naissances
Naissances
1823-1832
1823-1832
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
1833-1842
1833-1842
Mariages
Mariages
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