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18th century
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1735-1749
1735-1749
1780-1800
1780-1800
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1690-1709
1690-1709
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
1766-1774
1766-1774
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1755-1774
1755-1774
1793-1801
1793-1801
1711-1720
1711-1720
1761-1770
1761-1770
1771-1780
1771-1780
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Conseil général.
Conseil général.
1793-1797
1793-1797
1793-1802
1793-1802
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
1694-1709
1694-1709
1740-1759
1740-1759
1760-1769
1760-1769
1770-1779
1770-1779
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