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École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
École.
École.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
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