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Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Police économique.
Police économique.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Maison commune.
Maison commune.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Gravières.
Gravières.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
École des filles.
École des filles.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Sources.
Sources.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
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