Affichage de 414 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Culte
Culte
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
1860-1949
1860-1949
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1875-1979
1875-1979
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1900-1970
1900-1970
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1956
1900-1956
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Hospices.
Hospices.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1876-1880
1876-1880
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Divers
Divers
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Résultats 301 à 350 sur 414