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Recensement.
Recensement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Poids public.
Poids public.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
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