- 4H5
- Dossier
- 1871
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions : quittance, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions : quittance, correspondance.
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, registre d’enquête, déclaration d’utilité publique, état estimatif des parcelles à acquérir, rapport de l’agent-voyer, plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation préfectorale, rapport des experts, note du garde général des forêts, plans, rôles des affouagistes, états des sommes payées par Villebois, extrait de la matrice cadastrale, correspondance.
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de déclaration des nourrices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclaration individuelle.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Factures d’expédition, récépissés comptables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté prescrivant l’enquête, rapport de l’agent-voyer, plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté de constitution d’un syndicat temporaire pour la lutte contre le phylloxéra, convention syndicale, liste des membres, subventions, livre comptable, factures, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avis et décisions du conseil de préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Conventions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des souscriptions, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avenue de la Gare, vente des hors-lignes : délibération du conseil général, correspondance (1884).
Vente de délaissés de chemins communaux à Justin Guillet : plan (1906).
Vente d’un terrain à la société anonyme des carrières de Villebois : promesse d’acquisition, procès-verbal descriptif et estimatif, plan, arrêté préfectoral, correspondance (1906).
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouverture, établissement du tracé et construction : subvention, arrêté prescrivant l’enquête, déclarations d’utilité publique, expropriation, état estimatif des terrains à acquérir, état des ventes, actes d’acquisition de terrain, réclamation de Claude Chaboud, rapport de l’agent-voyer, correspondance (1884-1897).
Rectification entre Villebois, Bouis et Golet de Roche : déclaration d’utilité publique, plan (1884).
Construction de murs de soutènement, terrassement et roctages aux lieudits Pas la Mulette et Mottes : adjudication, bordereau des prix, métré estimatif, plans (1885-1886).
Exécution des roctages et confection de mur de soutènement à Golet de Roche : avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans, arrêtés préfectoraux, rapport de l’agent-voyer, mise en demeure, correspondance (1890-1893).
Construction d’un ponceau sur le Rhéby pour le passage du chemin : plan, correspondance (1891-1894).
Construction d’un aqueduc et d’un canal d’écoulement dans la traverse de Villebois : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, soumission, procès-verbal de réception provisoire, décompte des travaux (1897).
Ouverture à La Cravatte : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1896-1897).
Chemins ruraux et de desserte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction d’un chemin de desserte des vignobles par les propriétaires des vignes de La Vorrai, du Banssai et de La Côte de Bouis : engagement, correspondance (1884).
Ouverture d’un chemin de desserte au-dessus de Bouis : plan (s.d.).
Chemin rural non reconnu de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois : plans (1899).
Chemin communal de L’Octave, déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire, arrêté autorisant les travaux (1901).
Chemin rural n°1 du Vigneau, construction et reconnaissance : état parcellaire estimatif, actes d’acquisition de terrain, actes d’échange, plans, honoraires, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1913-1914).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis, redressement et élargissement partiel : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’acquisition de terrain, plan, correspondance (1923).
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz, construction et reconnaissance : liste des souscripteurs, expropriation, actes d’acquisition de terrain, plans, arrêté et tableau de reconnaissance, correspondance (1922-1924).
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Syndicats agricoles et viticoles : statuts, récépissés de dépôt des statuts, liste des membres, demande d’homologation (1884-1945).
Associations agricoles : demande de renseignement (1920).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, listes des membres (1920-1978).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution d’un comité local d’action sociale agricole (1971) ; états des cotisations (1973-1979).
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Éclairage au gaz : lettre (1887).
Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892).
Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et réclamations, délibération, instructions, correspondance (1894-1933).
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États statistiques.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société musicale : liste des membres, correspondance (1889, 1929).
Société des auteurs et compositeurs dramatiques : accord municipal, correspondance (1934).
Groupe amateur de chant et de théâtre : correspondance (1942).
Société coopérative Foyer rural de Villebois : projet de création (1948).
Héraldique : demande de renseignement, croquis des armoires de la ville, correspondance (1971).
Dépôt légal de la monographie de Villebois (1974).
Monuments historiques : arrêté de classement de l’inscription d’Arenberga (1974).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation, certificat, note de service.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction sur la place de la Verchère, inauguration, inscription des noms des soldats du canton Morts pour la France : liste des souscripteurs, quittances, subvention, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, programme des festivités, listes des invités, états des dépenses, factures, correspondance (1889-1894).
Travaux de réfection (1966-1980).
Fait partie de Fonds communal de Villebois