- GG13
- Dossier
- 1771-1780
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Délits : état de frais de poursuite des délinquants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sommation.
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation et vente annuelle des fougères : procès-verbal d’amodiation, extrait des minutes du greffe de la curialité de la seigneurie de Tossiat.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.